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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMYASociété par Actions Simplifiée
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DURCAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DURCAL
OMYA SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1403869
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017

Présentation de la marque DURCAL

Déposée le 16 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMYASociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DURCAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMYASociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 35 Quai André Citroen,75015 PARIS (dossier no 2335640) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 072 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2335640) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DURCAL est expirée depuis le 16 avril 2017.

OMYASociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : DURCALITE


OMYA SAS Société par Actions Simplifiée - 35 Quai André Citroen,75015 PARIS (dossier no 2335640) - 75015 - France - SIREN 562072678


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2335640) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2007 n°2335640 - Publication au BOPI 2007-03-01

Renouvellement avec limitation le 1 mars 2007 n°2086790 - Publication au BOPI 2007-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Carbonates de calcium.